Conditions générales de vente – Professionnels
KAIZENCO propose exclusivement aux professionnels des prestations de conseil, d'accompagnement, de formation et d'animation de séminaires.
Commandes et tarifs : chaque prestation fait l'objet d'un devis ou d'une proposition commerciale précisant son contenu, ses tarifs et ses modalités d'exécution. Les prix sont exprimés hors taxes. Les frais de déplacement et d'hébergement sont facturés selon les conditions convenues.
Facturation et paiement : les conditions de règlement sont précisées dans la proposition commerciale. Tout retard de paiement entraîne des pénalités calculées au taux de refinancement de la BCE majoré de 10 points, ainsi qu'une indemnité forfaitaire de recouvrement de 40 €.
Annulation et report : les conditions d'annulation ou de report sont définies dans la proposition commerciale.
Responsabilité : KAIZENCO réalise ses prestations dans le cadre d'une obligation de moyens.
Confidentialité et propriété intellectuelle : les informations échangées dans le cadre des missions sont confidentielles. Les supports et méthodes de KAIZENCO restent sa propriété intellectuelle, sauf accord contraire.
Litiges : les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout différend fera prioritairement l'objet d'une recherche de solution amiable.